les impôts en alberta

Guide Ultra-Complet des Impôts en Alberta 

L’Alberta, avec ses prairies vastes, ses montagnes majestueuses et son économie dynamique, est une province canadienne qui attire de nombreux nouveaux arrivants chaque année. Que vous soyez un immigrant fraîchement arrivé, un résident venant d’une autre province, ou simplement un explorateur cherchant à profiter des avantages économiques de la région, comprendre le système fiscal local est une étape essentielle pour une installation réussie. Dans cet article, je vous propose un guide ultra-complet sur les impôts en Alberta. Nous aborderons en détail les différentes taxes et impôts que vous rencontrerez, des taux d’imposition sur le revenu aux crédits d’impôt, en passant par les taxes foncières et les gains en capital. Ce guide vous aidera à naviguer dans ce domaine complexe et à optimiser votre situation financière dès votre arrivée.

1. L’impôt sur le revenu en Alberta : Un système simple mais efficace

L’impôt sur le revenu est l’une des principales sources de revenus pour les gouvernements, et en Alberta, ce système présente plusieurs particularités qui le rendent avantageux pour ses résidents.

Le taux unique d’imposition provincial

L’un des éléments distinctifs du système fiscal albertain est son taux d’imposition provincial unique. Contrairement à la plupart des provinces canadiennes qui utilisent un système d’imposition progressive avec plusieurs tranches de revenu, l’Alberta applique un taux unique pour tous les contribuables. Voici comment cela fonctionne :
  • Taux d’imposition : Le taux unique d’imposition en Alberta est de 10 % pour la majorité des résidents. Cela signifie que peu importe votre niveau de revenu, vous payez un pourcentage fixe de 10 % en impôts provinciaux sur votre revenu imposable.
  • Avantages du taux unique : Ce système est particulièrement avantageux pour les résidents à revenu élevé, car ils paient un pourcentage moins élevé que dans d’autres provinces. Par exemple, en Colombie-Britannique, le taux marginal supérieur d’imposition peut atteindre 20,5 %, soit plus du double du taux de l’Alberta.

L’impôt fédéral sur le revenu

En plus de l’impôt provincial, les résidents de l’Alberta doivent également payer l’impôt fédéral sur le revenu. Contrairement à l’impôt provincial, l’impôt fédéral est progressif, ce qui signifie que le pourcentage d’impôt que vous payez augmente avec votre revenu.
  • Taux d’imposition fédéraux pour 2024 :
    • 15 % sur les premiers 53 359 $ de revenu imposable.
    • 20,5 % sur le revenu entre 53 359 $ et 106 717 $.
    • 26 % sur le revenu entre 106 717 $ et 165 430 $.
    • 29 % sur le revenu entre 165 430 $ et 235 675 $.
    • 33 % sur le revenu au-delà de 235 675 $.
  • Déclaration de revenus : Chaque année, avant le 30 avril, vous devez soumettre une déclaration de revenus à l’Agence du revenu du Canada (ARC). Cette déclaration vous permet de calculer votre impôt fédéral et provincial dû, et de demander des crédits d’impôt ou des déductions pour réduire votre montant total à payer.

Crédits d’impôt provinciaux en Alberta

L’Alberta offre plusieurs crédits d’impôt provinciaux pour aider les résidents à réduire leur impôt à payer. Ces crédits sont non remboursables, ce qui signifie qu’ils réduisent votre impôt à payer mais ne peuvent pas entraîner un remboursement si le crédit excède le montant de votre impôt dû.
  • Crédit d’impôt personnel de base : Ce crédit est automatiquement appliqué à tous les résidents et vise à réduire l’impôt à payer sur une partie de votre revenu. En 2024, le montant de ce crédit était de 19 369 $, ce qui signifie que vous ne payez pas d’impôt provincial sur les premiers 19 369 $ de votre revenu.
  • Crédit pour personnes âgées : Les résidents de plus de 65 ans peuvent être admissibles à un crédit supplémentaire pour personnes âgées, en fonction de leur revenu.
  • Crédit pour frais médicaux : Vous pouvez demander un crédit d’impôt pour les frais médicaux admissibles que vous avez payés pour vous-même, votre conjoint ou un enfant à charge. Cela inclut les coûts non couverts par l’assurance maladie publique, comme les soins dentaires, l’optique, et certains médicaments sur ordonnance.

2. Les taxes sur les biens et services : Profitez de l’absence de TVP en Alberta

Les taxes à la consommation sont des impôts que vous payez sur les biens et services que vous achetez au quotidien. En Alberta, vous avez un avantage significatif par rapport aux résidents d’autres provinces : l’absence de taxe de vente provinciale (TVP).

La TPS (Taxe sur les produits et services)

La seule taxe à la consommation que vous payez en Alberta est la TPS fédérale, qui est de 5 % sur la plupart des biens et services.
  • Exonérations de la TPS : Certains biens essentiels, tels que les aliments de base (pain, lait, fruits, légumes, etc.), sont exonérés de la TPS. Cela permet de réduire le coût des produits de première nécessité.
  • Impact de l’absence de TVP : Dans des provinces comme l’Ontario ou le Québec, les résidents doivent payer une taxe de vente harmonisée (TVH) qui combine la TPS et une taxe provinciale, souvent autour de 13-15 %. L’absence de TVP en Alberta signifie que vous économisez de l’argent sur chaque achat.

3. L’impôt foncier en Alberta : Ce que vous devez savoir en tant que propriétaire

Si vous envisagez d’acheter une maison ou un terrain en Alberta, il est important de comprendre le fonctionnement de l’impôt foncier, car il représente une partie importante de vos coûts annuels en tant que propriétaire.

Comment l’impôt foncier est-il calculé ?

L’impôt foncier en Alberta est déterminé par les municipalités locales et est utilisé pour financer les services municipaux, tels que les écoles, la voirie, les services de police, et les services d’incendie.
  • Évaluation foncière : Chaque année, votre municipalité évaluera la valeur de votre propriété. Cette évaluation est basée sur divers facteurs, y compris l’emplacement, la taille du terrain, les améliorations apportées à la propriété, et les ventes récentes de propriétés similaires dans votre quartier.
  • Taux d’imposition : Une fois que la valeur de votre propriété est déterminée, un taux d’imposition municipal est appliqué pour calculer le montant de l’impôt foncier que vous devez payer. Par exemple, en 2024, les taux d’imposition foncière résidentielle à Calgary étaient d’environ 0,74 %.

Quand devez-vous payer votre impôt foncier ?

Les impôts fonciers sont généralement dus une fois par an, mais certaines municipalités offrent des plans de paiement mensuels pour aider les propriétaires à étaler le coût sur l’année.
  • Options de paiement : En plus des paiements mensuels, vous pouvez également configurer des paiements automatiques via votre compte bancaire pour éviter les retards et les pénalités.

Exonérations et aides pour l’impôt foncier

L’Alberta offre plusieurs programmes d’exonération et d’aide pour l’impôt foncier, en particulier pour les personnes âgées et les familles à faible revenu.
  • Programme d’exemption pour les personnes âgées : Les propriétaires de plus de 65 ans peuvent être admissibles à une réduction de leur impôt foncier, en fonction de leur revenu annuel.
  • Programme de report d’impôt foncier : Ce programme permet aux propriétaires âgés de reporter une partie ou la totalité de leur impôt foncier jusqu’à ce qu’ils vendent leur propriété ou qu’ils décèdent.

4. Les crédits d’impôt et déductions spécifiques à l’Alberta : Maximisez vos économies

En Alberta, plusieurs crédits d’impôt et déductions sont disponibles pour vous aider à réduire votre facture fiscale. Ces avantages fiscaux sont conçus pour compenser certains coûts et encourager les comportements qui contribuent à l’économie et à la société albertaines.

Crédit d’impôt pour l’emploi

Ce crédit est destiné à aider les travailleurs à compenser une partie des frais liés à leur emploi, tels que l’achat d’outils, les vêtements de sécurité, ou les frais de déplacement.
  • Comment ça marche : Vous pouvez déduire certains frais liés à votre emploi de votre revenu imposable. Par exemple, si votre emploi exige que vous achetiez vos propres outils, vous pouvez demander un crédit d’impôt pour ces coûts.

Crédit d’impôt pour frais de scolarité et manuels

Les étudiants qui poursuivent des études postsecondaires en Alberta peuvent demander un crédit d’impôt pour les frais de scolarité et les coûts des manuels scolaires.
  • Montant du crédit : Le montant du crédit d’impôt dépend du montant des frais de scolarité et des coûts des manuels. En général, vous pouvez demander 15 % des frais de scolarité payés comme crédit d’impôt provincial. Par exemple, si vous avez payé 10 000 $ en frais de scolarité pour une année universitaire, vous pourriez demander un crédit d’impôt de 1 500 $ (15 % de 10 000 $).
  • Transfert du crédit : Si vous n’utilisez pas l’intégralité du crédit d’impôt pour frais de scolarité et manuels dans l’année où vous les avez payés, vous pouvez transférer le montant inutilisé à un parent, un grand-parent, ou le reporter à une année future pour réduire vos impôts dans les années où vous aurez un revenu plus élevé.

Crédit pour frais de garde d’enfants

Les familles qui doivent payer pour la garde de leurs enfants pendant qu’elles travaillent ou étudient à temps plein peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt pour les frais de garde d’enfants.
  • Déduction des frais : Vous pouvez déduire les frais de garde d’enfants payés à des garderies, des crèches, des gardiennes, ou même à des camps de jour pendant les vacances scolaires, à condition que les frais soient pour des enfants de moins de 16 ans.
  • Montant maximum : Le montant que vous pouvez déduire dépend de l’âge de l’enfant et du type de garde. Par exemple, pour un enfant de moins de 7 ans, le montant maximum que vous pouvez déduire est de 8 000 $ par année.

Crédit pour la condition physique des enfants

Pour encourager l’activité physique chez les jeunes, l’Alberta propose un crédit d’impôt pour les frais payés pour inscrire vos enfants à des programmes sportifs ou récréatifs.
  • Montant du crédit : Ce crédit permet de déduire jusqu’à 500 $ par enfant pour les frais payés pour des activités admissibles, telles que le soccer, la natation, le hockey ou la danse.
  • Critères d’admissibilité : Les activités doivent être d’une durée minimum de huit semaines, ou de cinq jours consécutifs pour les camps, pour être admissibles au crédit d’impôt.

5. L’impôt sur les gains en capital : Comment cela fonctionne-t-il en Alberta ?

Lorsque vous réalisez un profit en vendant un bien, tel qu’une propriété, des actions, ou d’autres investissements, ce profit est appelé un gain en capital. En Alberta, comme dans le reste du Canada, une partie de ce gain en capital est imposable.

Qu’est-ce qu’un gain en capital ?

Un gain en capital est le profit que vous réalisez lorsque vous vendez un actif à un prix supérieur à celui auquel vous l’avez acheté. Par exemple, si vous avez acheté une maison pour 300 000 $ et que vous la vendez plus tard pour 400 000 $, votre gain en capital est de 100 000 $.
  • Imposition des gains en capital : En Alberta, seuls 50 % du gain en capital sont imposables. Cela signifie que si vous réalisez un gain de 100 000 $, 50 000 $ seront ajoutés à votre revenu imposable pour l’année.

Exonération pour résidence principale

Si le bien vendu est votre résidence principale, vous n’aurez pas à payer d’impôt sur les gains en capital pour cette vente, à condition que vous ayez vécu dans cette résidence pendant toute la durée de sa possession.
  • Conditions d’admissibilité : Pour bénéficier de cette exonération, le bien vendu doit être désigné comme votre résidence principale pour chaque année où vous en avez été propriétaire. Il est possible de désigner une seule résidence principale par famille par année.

Pertes en capital

Si vous vendez un bien à perte, c’est-à-dire pour moins que ce que vous avez payé pour l’acquérir, cette perte peut être utilisée pour compenser les gains en capital réalisés dans les années précédentes ou futures.
  • Compensation des pertes : Les pertes en capital peuvent être reportées sur les trois années précédentes ou reportées indéfiniment pour compenser les gains en capital futurs. Cela permet de réduire votre impôt à payer si vous avez réalisé des gains en capital importants dans d’autres années.

6. Les implications fiscales pour les entrepreneurs et les travailleurs indépendants en Alberta

Si vous êtes entrepreneur, travailleur indépendant, ou si vous possédez une petite entreprise en Alberta, il est crucial de comprendre les implications fiscales spécifiques à votre situation.

Revenus d’entreprise ou de travail indépendant

Les revenus que vous tirez de votre entreprise ou de votre travail indépendant sont imposables comme tout autre revenu, mais il existe des déductions et crédits spécifiques auxquels vous pouvez avoir droit.
  • Déductions des dépenses professionnelles : En tant qu’entrepreneur ou travailleur indépendant, vous pouvez déduire les dépenses professionnelles raisonnables engagées pour générer des revenus. Cela inclut les frais de bureau à domicile, les frais de déplacement, les coûts de marketing, et même une partie des coûts de repas et de divertissement.
  • Dépenses de bureau à domicile : Si vous utilisez une partie de votre domicile exclusivement pour les affaires, vous pouvez déduire une portion de vos coûts de logement, tels que le loyer ou les intérêts hypothécaires, les services publics, et les frais d’entretien.

Taxe sur les produits et services (TPS) pour les entreprises

En tant qu’entreprise en Alberta, vous devez facturer la TPS sur vos produits et services et la remettre à l’Agence du revenu du Canada (ARC).
  • Numéro de TPS : Si votre entreprise génère plus de 30 000 $ de revenus par an, vous devez vous inscrire auprès de l’ARC pour obtenir un numéro de TPS et commencer à facturer la TPS à vos clients.
  • Crédit de taxe sur les intrants (CTI) : Vous pouvez réclamer un CTI pour récupérer la TPS que vous avez payée sur les biens et services utilisés dans votre entreprise. Cela peut inclure les fournitures de bureau, l’équipement, et même les services professionnels comme la comptabilité ou le conseil.

Planification fiscale pour les entrepreneurs

Il est essentiel de bien planifier vos impôts en tant qu’entrepreneur pour maximiser vos déductions et minimiser votre impôt à payer.
  • Utilisation de la structure de société : En Alberta, les sociétés bénéficient d’un taux d’imposition inférieur sur les premiers 500 000 $ de revenu imposable grâce à la déduction accordée aux petites entreprises. Structurer votre entreprise en société peut permettre de réaliser des économies d’impôts substantielles si votre revenu d’entreprise est élevé.
  • Fractionnement du revenu : Si vous employez des membres de votre famille dans votre entreprise, vous pouvez utiliser le fractionnement du revenu pour réduire votre impôt global en répartissant le revenu imposable entre plusieurs personnes, chacune dans une tranche d’imposition inférieure.
Vivre en Alberta offre de nombreux avantages, tant sur le plan économique que sur le plan fiscal. En comprenant en profondeur le système fiscal de la province, vous pouvez non seulement vous conformer à vos obligations fiscales, mais aussi tirer parti des nombreuses déductions, crédits d’impôt et stratégies fiscales disponibles pour maximiser vos économies. Que vous soyez salarié, entrepreneur, étudiant ou retraité, ce guide vous fournit les informations nécessaires pour naviguer efficacement dans le paysage fiscal albertain. N’oubliez pas que les règles fiscales peuvent évoluer, et il est toujours sage de consulter un conseiller fiscal ou d’utiliser des outils en ligne pour vous assurer de respecter les dernières réglementations et de bénéficier des avantages fiscaux auxquels vous avez droit. Prenez le temps de planifier, de vous informer, et de vous organiser pour profiter pleinement des avantages de la vie en Alberta tout en gérant vos finances avec succès. Bienvenue en Alberta, et à une gestion fiscale réussie ! 💼🏔️
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